Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R
/
LA FLAMME VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMME VERTE
“ COMPTE R. ”, Société par Actions Simplifiée dont le siège est fixé

Numéro de dépôt :
3277750
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
LA FLAMME VERTE de COMPTE R

Présentation de la marque LA FLAMME VERTE

Déposée le 25 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLAMME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R domicilié(e) Route d'Arlanc,63220 DORE L'EGLISE - 63220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 520 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque LA FLAMME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME VERTE est expirée depuis le 25 février 2014.

COMPTE R a également déposé les autres marques suivantes : SANCY ENERGIE , C COMPTE. R. , GRANUL'ÉCO C


“ COMPTE R. ”, Société par Actions Simplifiée dont le siège est fixé - Route d'Arlanc,63220 DORE L'EGLISE - 63220 - France - SIREN 316520048


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Appareils de chauffage, chaudières de chauffage.